Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMBISSIME
M. Patrice GILBERT

Numéro de dépôt :
4240150
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
TOMBISSIME de Patrice GILBERT

Présentation de la marque TOMBISSIME

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par monsieur Patrice GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMBISSIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Patrice GILBERT domicilié(e) 19 rue Leroux - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TOMBISSIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMBISSIME arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

Patrice GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : TOMBISSIME LES FLEURISSEURS DE TMBES , SICMEC


M. Patrice GILBERT - 19 rue Leroux - 75116 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 21 novembre 2016 - Concession de licence n°689167 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Services d'entretien et de nettoyage d'édifices ;

Services de transmission de messages ; services de transmission et de réception de commandes de fleurs et de plantes par voie électronique ;

Services de transport, d'emballage, de conditionnement et de livraison de produits en tout genre, y compris fleurs, cadeaux ; services d'informations y compris services d'informations fournies en ligne par le biais d'Internet, sur le Web, par correspondance, par le biais de télécommunication et média relative aux transports de fleurs, plantes, montages floraux et cadeaux, ;

Services de jardinage ; services d'horticulture, de jardiniers paysagistes ; services de conseils en horticulture, fleurs et art floral ;

Pompes funèbres.